Catégorie : News

16 Mar 2017
CIR IODA consulting

CIR : Des précisions sur la prise en compte du personnel mis à disposition

Crédit d’impôt recherche : des précisions plus ou moins importantes sur la prise en compte du personnel mis à disposition

Dans une décision inédite du 25 janvier 2017 (n°390652), le Conseil d’État est venu apporter des précisions d’importance variable sur les conditions de prise en compte, pour le calcul du CIR, du personnel mis à disposition.

 

La portée significative de la décision : l’assimilation du personnel mis à disposition au personnel de l‘entreprise :

Sous réserve que le personnel mis à disposition effectue des opérations de recherche dans les locaux et avec les moyens de la société au profit de laquelle il est mis à disposition, celui-ci sera assimilé au personnel de l’entreprise et non à du personnel sous-traité. Ce faisant, ce personnel sera pris en compte, pour le calcul du CIR, dans des conditions bien plus favorables (notamment pris en compte pour le calcul des frais de fonctionnement).

La portée plus relative de la décision : possibilité de recours plus large à la mise à disposition de personnel :

En théorie, la décision du Conseil d’État autorise les entreprises à prendre en compte, en tant que frais de personnel et sous la réserve susvisée, l’ensemble du personnel de recherche mis à disposition d’une entreprise, que cette mise à disposition s’opère à but non lucratif ou lucratif.

 

De ce point de vue, la portée de la décision du Conseil d’État paraît cependant beaucoup plus limitée car :

  • Le personnel mis à disposition à but non lucratif, ainsi que celui mis à disposition à but lucratif dans un cadre légal (essentiellement le cadre du travail temporaire), pouvaient déjà être pris en compte dans le calcul du CIR.
  • Sauf cas limitativement énumérés, la mise à disposition de personnel à but lucratif est en principe illicite.

En outre, s’agissant de la prise en compte des frais de mise à disposition de ce personnel, l’administration indique que seules peuvent être prises en compte dans l’assiette du CIR les rémunérations et charges sociales des personnels de recherche concernés, à l’exclusion des frais indirects (frais de gestion de personnel, d’administration générale). En cas de personnel mis à disposition dans le cadre du travail temporaire, il convenait donc également d’exclure de l’assiette du CIR la marge prise par l’entreprise de travail temporaire. Une telle position ne semble pas avoir été remise en cause par la décision du Conseil d’État qui, en venant considérer que le personnel mis à disposition s’assimile à du personnel de l’entreprise (sous certaines conditions), n’a pas pour autant modifié les éléments de rémunération à prendre en compte au titre de ce personnel. La marge de l’entreprise de travail temporaire semble donc toujours devoir être exclue de l’assiette du CIR car, dans tous les cas, elle ne représente pas une rémunération pour le personnel employé. Or seuls sont pris dans la base du CIR les salaires, avantages en nature, primes, rémunérations complémentaires et cotisations sociales obligatoires du personnel ; les autres frais liés au personnel se trouvant en réalité compris dans les frais de fonctionnement.

 

Ainsi, notamment sur les dépenses de personnel intérimaire, la décision du Conseil d’État conforte plus qu’elle ne contredit la doctrine administrative, tout en posant de nouvelles conditions (travail dans les locaux de l’entreprise avec les moyens d’exploitation de l’entreprise). Elle ne permet cependant pas d’aller plus loin en intégrant dans ces dépenses la marge de l’entreprise d’intérim.

 

En collaboration avec le cabinet VLG

06 Mar 2017
Mayakare

MayaKare de nouveaux modèles de notation pour les Medtech

Dans un contexte où le secteur médical connait une véritable révolution (économique, digitale, technologique) MayaKare se positionne comme la première agence de notation et de scoring à destination des Medtech.

Dans une interview donnée récemment à Biotechfinance, Stéphanie Pantin, CEO de MayaKare expliquait l’importance de l’évaluation extra financière pour les fabricants de dispositifs médicaux. Ce système d’évaluation est basé sur plus de 18 pôles comprenant environ 480 critères, et il permet de mesurer d’un point de vue qualitatif, organisationnel et opérationnel le fabricant.

Cette analyse prend en compte les points critiques et les contraintes imposés par acteurs principaux du marché des dispositifs médicaux. « MayaKare se place comme le tiers de confiance qui entre le fabricant et le décideur financier » comme le rajoutait Stephanie Pantin, la notation finale permet de qualifier un projet de levé de fonds et d’apporter de nouveaux facteurs de réussite.

Pour en savoir plus sur MayaKare

Pour retrouver l’interview

06 Jan 2017
ioda-ade-3

IODA Consulting et l’ADE unissent leurs forces

Un nouveau partenariat pour soutenir les entreprises innovantes du Pays-de-Gex

Après avoir accompagné les entreprises de la région PACA, IODA consulting s’est implanté sur Lyon et rayonne maintenant dans toute la région Auvergne-Rhône-Alpes.

Depuis la fin de l’année 2016, nous nous sommes rapprochés de l’Agence de Développement Economique du Pays de Gex, fer de lance d’un territoire dynamique et innovant. Désormais nous sommes prêts à accompagner les entreprises et les start-up de l’Ain et de l’agglomération du Grand Genève dans leurs projets innovants. Nous intervenons également auprès des incubateurs présents dans la région.

Une nouvelle aventure commence et nous avons hâte d’assister d’avantages d’entrepreneurs convaincus et motivés dans l’accomplissement de leurs ambitions.

10 Nov 2016
immuno-oncologie

HalioDX vers une immunothérapie de précision

HalioDX voit un fort développement de son activité de recherche clinique

Le 3 Novembre dernier, la société de diagnostic et d’immuno-oncologique HalioDX, a réalisé un rapport d’avancement sur la mise en œuvre de ses services de recherche clinique. En intégrant ses technologies exclusives dans les essais cliniques de médicaments immunomodulateurs novateurs, HalioDx ambitionne d’être le partenaire privilégié des sociétés biopharmaceutiques pour le développement de l’immunothérapie de précision.

Depuis le début de l’année 2016, sept accords de service ont été signés avec des sociétés de biopharmaceutiques de toutes tailles, tant américaines qu’européennes. Par ces accords, HalioDx fournit sa batterie de tests exclusifs qui couvre la totalité des phases de la recherche clinique (de la Phase I à la Phase III), pour des immunothérapies innovantes ou d’autres médicaments à visée du système immunitaires.

Ce succès est fortement associé à la prise de conscience de l’importance du micro-environnement tumoral, domaine dans lequel HalioDx tire parti de l’expertise unique de Jérôme Galon sur le contexte immunitaire. La stratégie d’HalioDx consiste à développer des produits et des services de diagnostic immuno-oncologiques qui répondent clairement aux besoins de biomarqueurs prédictifs et de la stratification des patients. Leurs objectifs étant de guider le développement de thérapies en oncologie et en immuno-oncologie et également d’intervenir dans la prise en charge des patients.

Après sa première année complète d’activités, HalioDx a dépassé ses objectifs de développement commercial et accélère et renforce ses activités de services. Le personnel global a été augmenté de 30% au cours des derniers mois avec maintenant 100 employés, et continuera de croître en 2017, notamment pour servir les activités de recherche clinique.

En juillet, la Société a lancé son premier test phare, Immunoscore® Colon, qui fournit aux chercheurs en cliniques un outil de prise de décision unique et robuste pour la gestion des patients, et qui est basée sur la réponse immunitaire intra-tumorale. Au cours des prochains mois, les pathologistes auront accès au test CE-IVD en Europe, tandis que la solution RUO (Research Use Only) restera disponible dans le reste du monde.

04 Nov 2016
Innate pharma bourse CIR

Innate Pharma le CIR au service de la trésorerie

Innate Pharma a limité sa consommation de cash en partie grâce à l’encaissement du crédit impôt recherche

 

La société de biotechnologies Innate Pharma a annoncé jeudi que sa trésorerie ressortait à 239,6 millions d’euros au 30 septembre, grâce à une consommation nette de cash limitée à 4 millions d’euros au troisième trimestre en raison de l’encaissement du crédit impôt recherche (CIR) et de crédits-baux.

Lors de la publication de ses résultats semestriels, début septembre, Innate Pharma avait fait état d’une trésorerie de 243,6 millions d’euros à la fin du premier semestre pour financer ses essais expérimentaux, contre 255,8 millions d’euros à la fin du premier trimestre.

Au troisième trimestre, le chiffre d’affaires de la jeune pousse en bourse s’est établi à 11,2 millions d’euros, contre 10,04 millions d’euros un an plus tôt, a précisé Innate Pharma dans un communiqué. Le chiffre d’affaires de la société est essentiellement généré par les revenus de ses accords de licence et de collaboration.

Innate Pharma développe plusieurs molécules en partenariat avec des majors de la pharmacie comme Bristol Myers Squibb, AstraZeneca  et Sanofi .

« Récemment, notre partenaire Bristol-Myers Squibb a communiqué des données de tolérance pour lirilumab et nous attendons désormais la présentation des données d’efficacité au congrès annuel de la SITC (Society for Immunotherapy of Cancer, ndlr) dans quelques jours« , a déclaré la société dans un communiqué de presse.

Innate Pharma est spécialisée en immuno-oncologie, une approche d’immunothérapie novatrice qui change le traitement des cancers en rétablissant la capacité du système immunitaire à reconnaitre et éliminer les cellules tumorales. L’objectif de la Société est de devenir une société biopharmaceutique commerciale dans l’immunothérapie, centrée sur des indications de cancérologie pour lesquelles il existe un fort besoin médical. Innate Pharma est pionnière dans la découverte et le développement d’inhibiteurs de points de contrôle de l’immunité (IPCI ou checkpoint inhibitors) activant le système immunitaire inné. Trois anticorps thérapeutiques « first-in-class » ciblant des récepteurs des cellules NK (des cellules tueuses « Natural Killer ») sont actuellement testés en clinique et pourraient adresser un grand nombre de tumeurs solides et de cancers hématologiques.

L’entreprise développe notamment lirilumab, qui est actuellement testé en essais cliniques dans différentes indications, en monothérapie ou en combinaison.

L’action Innate Pharma a terminé mercredi à 10,58 euros, en baisse de 21,9% depuis le début de l’année.

Article complet à lire dans Les Echos

03 Nov 2016
barrière hématoencéphalique biotechnologie

VECT-HORUS sélectionné aux Rencontres Internationales de Biotechnologies

VECT-HORUS a été sélectionnée parmi les 15 premières start-ups évoluant dans le domaine des neurosciences pour les Rencontres Internationales de Biotechnologies 2016

Pour sa deuxième édition des Rencontres Internationales de Biotechnologies (RIB) se consacre cette année aux maladies neurologiques. Ces rencontres coorganisées par le Leem et BPI France, ont pour but de favoriser les connexions entre les startups spécialisées dans les domaines de la santé et les grands groupes pharmaceutiques, afin d’accélérer la mise en place de partenariats entre tous les acteurs de la chaîne de l’innovation.

Face au constat criant que l’innovation thérapeutique dépend des partenariats engagés, il est nécessaire aujourd’hui de détecter et d’accompagner dans leur développement les sociétés innovantes. Notamment dans le domaine des neurosciences ou beaucoup de besoins thérapeutiques n’ont pas encore été adressés.

Les pistes explorées et testées sont souvent issues de la recherche de petites sociétés agiles et innovantes, aux avant-postes de la neurologie. Il apparaît essentiel de les mettre en relation avec les grandes entreprises du médicament pour accélérer  le développement et la mise sur le marché de solutions de santé pour les patients.
Ces connexions sont aussi indispensables pour atteindre la masse critique nécessaire à leur insertion dans la chaîne de l’innovation.

Pour contribuer à ce changement d’échelle, le Leem et Bpifrance se sont appuyés sur l’écosystème français de la santé, les pôles Santé Medicen Paris région, Eurobiomed, Inserm Transfert, l’Institut du cerveau et de la moelle (ICM), pour identifier les sociétés positionnées sur les maladies neurologiques. 15 dossiers sur 30 ont été retenus, dont la plupart émanent des pôles de compétitivité Eurobiomed et Medicen ainsi que de la pépinière de l’ICM.

Les biotechs sélectionnées : Acticor Biotech, Aelis farma, ALZ Protect, B&A Therapeutics, Biodol, BrainEver, Brainvectis, Gecko Biomedical, MedDay, Oncodesign, Qynapse, Suricog, Theranexus, Vect-Horus, VFP Therapies.

Pour en savoir plus:

Télécharger le communiqué de presse

Télécharger le livret RIB 2016

26 Oct 2016
Invest in Biomed SATT Eurobiomed

« Invest in Biomed » une deuxième édition réussie

Une belle vitrine pour les projets Biotech et Medtech

Le 19 Octobre 2016 a eu lieu la seconde édition des rencontres Invest in Biomed organisées conjointement par la SATT Sud-Est et Eurobiomed. Cet événement a pour but de favoriser les connexions possibles entre des projets Biotech ou Medtech et des investisseurs spécialisés, internationaux, nationaux ou régionaux. A cette occasion les porteurs de projets peuvent venir exposer leurs innovations et trouver des partenaires à même de venir renforcer leurs fonds propres et les soutenir dans leurs développements. Cette année c’est 20 investisseurs spécialisés mobilisés qui étaient présents à Marseille pour participer à cette journée.

Après un appel à candidature lancé en juin, ce sont 7 entreprises aux projets innovants qui ont été sélectionnés et accompagnés par Eurobiomed et la SATT Sud-Est avec des besoins en financement allant de 500 000 € à 10 M€. Des entreprises
participantes aux profils divers allant du projet en création à l’entreprise établie depuis plusieurs années. Chacune impliquées dans le diagnostic, les dispositifs médicaux, les médicaments ou la e-santé, chacune intervenant dans différentes domaines comme : l’oncologie, l’immunothérapie, les maladies infectieuses, l’observance des pratiques médicales, etc.

Chaque entreprise a bénéficié des conseils des équipes Eurobiomed et SATT Sud-Est afin :

  • D’affiner leurs projets (business plan, besoins financiers, positionnement),
  • De se préparer au pitch investisseur,
  • De se confronter à une session de pitch blanc devant un panel d’entrepreneurs et investisseurs, issus du
    réseau d’Eurobiomed.

Pour en savoir plus :

Télécharger le communiqué de presse

21 Oct 2016
innovation financement

« My Innovation Is… » la SATT Sud-Est récompense l’innovation

Révéler l’innovation:

Organisé par la SATT Sud-Est, en partenariat avec Capital & Innovation – Crédit Agricole et IODA Consulting, My Innovation Is… a pour objectifs de permettre l’émergence d’idées nouvelles et de révéler des chercheurs et doctorants des régions PACA et Corse.

Dix chercheurs et doctorants ont ainsi présenté leurs idées innovantes face à un jury composé d’entrepreneurs, sous le thème du « Mieux Vivre », le 29 septembre dernier, au cours d’un pitch de 3 minutes pour chaque candidat. Deux projets de recherche et un projet orienté start-up ont été sélectionnés.

Les projets de recherche lauréats :

Les deux projets de recherche se verront attribuer un accompagnement par la SATT Sud-Est en pré-maturation d’une valeur maximale de 20 K€, permettant de réaliser la première analyse technico-économique et de passer les premières étapes de la protection juridique ; ils ont reçu un trophée réalisé par la Plateforme Technologique Mécanique et Automation du Pays d’Aix, et une tablette offerte par IODA Consulting.

Le projet start-up lauréat :

Stephan GUIGNARD s’est vu décerner un bon d’achat de 2 500 € offert par le Crédit Agricole, un pré-accord pour un prêt d’honneur de 10 000 € octroyé par le Crédit Agricole et 10 heures de conseil offertes par IODA Consulting.

Les 7 autres projets présentées pourront également faire l’objet de déclarations d’inventions auprès de la SATT Sud-Est.

Cette première édition a été un vrai succès et elle n’augure donc que le meilleur pour les années à venir.

Bravo aux lauréats, IODA Consulting est fière de pouvoir accompagner tous les jours des porteurs de projets convaincus et de les suivre tout au long de leurs aventures.

En savoir plus :

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12 Oct 2016
Projet de loi finance 2017 prorogation du statut JEI

Prorogation du dispositif JEI dans le PLF 2017

Créé en 2004, le statut de Jeune Entreprise Innovante (JEI), est destiné à soutenir les jeunes entreprises de moins de huit ans, dès leur création et au cours de leur développement. Il permet en effet de bénéficier d’exonérations de cotisations sociales patronales et d’exonérations fiscales.

Dans l’état actuel de la législation, la disponibilité de ce statut devait prendre fin le 31 décembre 2016. Une analyse comparative portant sur 26 pays européens montre que la France est la première en matière de dispositif d’incitation fiscale à la recherche et au développement. L’efficacité du JEI, largement reconnue par l’état, est sans doute une variable permettant d’expliquer ce succès.

Afin de soutenir l’attractivité de la France, et de donner d’avantage de visibilité aux créateurs d’entreprises innovantes, l’article 45 du Projet de Loi Finance 2017 propose de proroger le dispositif JEI jusqu’au 31 décembre 2019.

Un espoir pour la pérennisation du statut?

16 Sep 2016
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Marseille : Vect-Horus touche le cerveau en plein cœur

La société de biotechnologies Vect-Horus a été cofondée en 2005 à Marseille par le Dr Michel Khrestchatisky, directeur de recherche au CNRS, et directeur du laboratoire de neurobiologie des interactions cellulaires et de neurophysiopathologie (CNRS/Aix-Marseille-Université), basé à la Fac de médecine Nord, et Alexandre Tokay, spécialiste en financement des entreprises, qui s’est chargé des premières levées de fonds.

Son objet ? Utiliser les récepteurs et transporteurs présents dans la barrière hémato-encéphalique (protection du cerveau) pour transporter des médicaments dans le tissu nerveux. « L’idée est d’utiliser ces récepteurs et transporteurs pour les tromper en quelque sorte, en leur demandant de transporter, non seulement l’agent naturel qu’ils vont capter dans le sang pour l’amener au cerveau, mais également le vecteur qui s’y accroche, lui-même étant associé à un traitement thérapeutique ou à un agent d’imagerie », résume le Dr Michel Khrestchatisky.

Coup de froid dans le cerveau

Démarrant avec 150 000 euros la première année, la société a levé 11 millions d’euros en fonds propres et 6 millions de subventions et crédit impôt recherche, le laboratoire bénéficiant lui d’un million d’euros. L’Agence nationale de recherche (ANR) a financé pas moins « de sept programmes en 8 ans ». « En 2016, le chiffre d’affaires ne sera pas encore significatif mais en 2017 on va viser entre 500 000 et 3 millions d’euros », détaille Alexandre Tokay, président de Vect-Horus.

La technologie a démontré son fort potentiel avec des applications très concrètes dans les maladies neurodégénératives (Alzheimer) mais aussi certains cancers (tumeurs cérébrales). Après Sanofi, la société a signé avec le laboratoire Servier, en vue de développer de nouvelles molécules pour soigner des maladies du système nerveux central. Pour l’heure, une recherche est déjà bien avancée. Il s’agit de la vectorisation au cœur du cerveau d’une molécule endogène, la neurotensine, pour induire une hypothermie.

Cela réduit considérablement les lésions après un arrêt cardio-respiratoire, AVC ou un trauma crânien. La banque publique d’investissement a réalisé une avance remboursable de 725 000 euros pour la réalisation de cet essai pré-clinique réglementaire que Vect-Horus est la seule au monde à développer, selon la société. La réalisation du cahier des charges imposé par l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) est en cours.

« On sait depuis longtemps que la seule façon de diminuer les lésions suite à un traumatisme crânien ou un arrêt cardiorespiratoire, c’est l’hypothermie, explique le chercheur. A savoir que « l’activation du métabolisme cérébral lors des lésions est délétère, et qu’en diminuant la température on diminuera les conséquences ».

 Collaborations scientifiques

Jusqu’à présent les thérapeutiques médicales sont externes : apport de glace, casque réfrigérant, injection de produits froids, de gaz froid dans les poumons etc. « On s’est intéressé à un neuropeptide, la neurotensine. Si on injecte cette molécule dans le cerveau on induit une hypothermie. Elle régule le thermostat cérébral de votre température corporelle. Mais cela ne marche que si on l’injecte dans le cerveau ». Sauf qu’on pratique peu les injections intra-cérébrales. Les équipes ont donc travaillé sur un vecteur associé à la neurotensine. Puis le vecteur et la neurotensine ont été optimisés, afin d’arriver à « une molécule stable qui se fixe très bien sur les récepteurs du transport ».

Résultat : « quinze minutes après l’injection dans le sang on observe l’effet hypothermiant ». Un formidable neuroprotecteur est en passe de naître. Des arbitrages sont en discussion sachant que la société n’envisage pas d’aller au-delà de la phase I, c’est-à-dire le test de bonne tolérance ou pas, d’une molécule sur des patients. Des considérations purement économiques mais essentielles pour l’apport au secteur R&D qui représente chez Vect-Horus « 80% des coûts ».

Globalement Vect-Horus se fixe deux axes stratégiques. Le premier passe par la preuve de concept, la validation de sa technologie de vectorisation, pour ensuite licencier, c’est-à-dire vendre la technologie à l’industrie. Le second se base sur des collaborations scientifiques et académiques notamment AP-HM, AMU, CNRS, Inserm, CEA, pour le développement de médicaments. Les équipes ont investi la dynamique de DHUNE, fédération hospitalo-universitaire du CHU de Marseille, labellisée centre d’excellence dans les maladies neurodégénératives. Et là, l’innovation par vectorisation pourrait jouer à plein puisque les molécules actuelles ne passent pas la barrière.

Deux projets sont en cours : la vectorisation d’anticorps thérapeutiques en partenariat avec Sanofi, et « le développement de nos propres anticorps que l’on pourrait conjuguer avec nos vecteurs, en utilisant des molécules libres de droit ».

Source: La Marseillaise